Déposée le 21 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOMBYX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2353537) - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2353537) - 74008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2353537) - 71530 - France - SIREN 950003061
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P. 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2353537) - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392194 - Publication au BOPI 2004-05-10
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353537 - Publication au BOPI 2007-10-18
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Tuyauteries métalliques; clapets métalliques de conduites de fluides; vannes métalliques de conduites de fluides (autres que parties de machines), vannes à papillon métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques à opercule coulissant (autres que parties de machines); vannes murales métalliques (autres que parties de machines); clapets métalliques anti-retour
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